Déposée le 28 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PORTASAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle ROSSIGNOL domicilié(e) rue de Saint Cénéré - 53150 - MONTSURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 963 484 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN, Me Delpine BASTIEN, Avocate, spécialisée en propriété intellectuelle domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France.
La marque PORTASAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Nouvelle ROSSIGNOL, SAS - rue de Saint Cénéré - 53150 - MONTSURS - France - SIREN 397963484
Cabinet BASTIEN, Me Delpine BASTIEN, Avocate, spécialisée en propriété intellectuelle - 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France
Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10
Demande de renouvellement le 11 mai 2011 n°2470137 - Publication au BOPI 2011-05-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472364 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552894 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05
Appareil d'éclairage, de chauffage, de séchage et de ventilation ; appareils de distribution d'eau, de savon et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; baignoires. Meubles, glaces (miroirs) ; armoires à pharmacie ; tables de toilette ; vitrines (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; conteneurs non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Accessoires pour salles de bains, à savoir : porte-serviettes non en métaux précieux ; porte-savons ; porte-gobelets ; porte-brosses. Poubelles. Caillebotis non métalliques, notamment en bois, pour salles de bains et pour établissements de bains. Récipient pour le tri sélectif à usage ménager non en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PORTASAC"
